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Permis d’aménager à Saint Just Malmont (43240) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/03/14 à SAINT JUST MALMONT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2012, autorisé le 14 mars 2013 par la commune de SAINT JUST MALMONT. Implanté LE BUIS, à Saint Just Malmont (43240), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT JUST MALMONT compte 4 217 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE BUIS, Saint Just Malmont (43240).

Références cadastrales : 0A, 875, 0A, 875.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SORBIERS (42290).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 391 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 16 avril 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04320512Y0001
  • Code commune INSEE : 43205 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Just Malmont (43240). Le terrain couvre 6 391 m².

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