Autorisation d’urbanisme PA n°03027419C0001 à ST JULIEN LES ROSIERS (30340) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03027419C0001). Le projet est situé au CHEMIN DE SAINT JULIEN à ST JULIEN LES ROSIERS (30340). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 29 août 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DE SAINT JULIEN, ST JULIEN LES ROSIERS (30340).
Références cadastrales : AI, 16, AI, 17, AI, 67.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS (SIREN 213002744, SIRET 21300274400018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINT JULIEN LES ROSIERS (30340)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 20 832 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03027419C0001
- Code commune INSEE : 30274 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ST JULIEN LES ROSIERS (30340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 20 832 m².