Autorisation d’urbanisme PA n°05761611Y0001 à ST JULIEN LES METZ !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05761611Y0001). Le projet est situé au rue des Bouleaux à ST JULIEN LES METZ. Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.
L’autorisation a été délivrée le 28 mars 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : rue des Bouleaux, ST JULIEN LES METZ.
Références cadastrales : 09, 38, 09, 39, 09, 40.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ICADE PROMOTION LOGEMENT (SIREN 784606576, SIRET 78460657600378, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité METZ CEDEX 1 (57017)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 182 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 décembre 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05761611Y0001
- Code commune INSEE : 57616 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2011
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ST JULIEN LES METZ. Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 182 m².