Autorisation d’urbanisme PA n°02155514D0009 à Saint-Julien (21490) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02155514D0009). Le projet est situé au CHEM de Champoiron à Saint-Julien (21490). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.
L’autorisation a été délivrée le 4 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEM de Champoiron, Saint-Julien (21490).
Références cadastrales : ZM, 286, ZM, 211, ZM, 38p.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE (SIREN 452083330, SIRET 45208333000020, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Quetigny (21800)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 octobre 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02155514D0009
- Code commune INSEE : 21555 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mars 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Saint-Julien (21490). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².