Autorisation d’urbanisme PA n°07424215X0001 à Saint-Jorioz (74410) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07424215X0001). Le projet est situé au 757 Route Du Port à Saint-Jorioz (74410). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 16 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 757 Route Du Port, Saint-Jorioz (74410).
Références cadastrales : AE, 20, AE, 17, AE, 18.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EUROPEAN HOMES CENTRE (SIREN 479322562, SIRET 47932256200014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité PARIS (75001)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 11 917 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 janvier 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07424215X0001
- Code commune INSEE : 74242 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Saint-Jorioz (74410). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 917 m².