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Permis d’aménager à Saint Jean Sur Veyle (01290) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/09/16 à SAINT JEAN SUR VEYLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 16 septembre 2021 par la commune de SAINT JEAN SUR VEYLE. Implanté Rue des Moulins, à Saint Jean Sur Veyle (01290), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par OPTIMUM LOTISSEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT JEAN SUR VEYLE compte 1 159 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Moulins, Saint Jean Sur Veyle (01290).

Références cadastrales : 0C, 888, 0C, 870, 0C, 869.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPTIMUM LOTISSEMENT (SIREN 833151095, SIRET 83315109500027, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS (69220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 595 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/09/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00136521D0002
  • Code commune INSEE : 01365 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Jean Sur Veyle (01290). Le terrain couvre 4 595 m².

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