Permis d’aménager à Saint-Jean-Saint-Nicolas (05260) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/06/01 à SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2018, autorisé le 1 juin 2018 par la commune de SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS. Implanté Serre Mouret, à Saint-Jean-Saint-Nicolas (05260), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Chabottonnes.
Le projet est porté par CHAMP D'OR PROMO.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS compte 1 075 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Serre Mouret, Saint-Jean-Saint-Nicolas (05260).
Références cadastrales : E, 796, E, 378, E, 375.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CHAMP D'OR PROMO (SIREN 483110763, SIRET 48311076300016, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité St Jean St Nicolas (05260)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 25 361 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 janvier 2019.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00514518H0001
- Code commune INSEE : 05145 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Jean-Saint-Nicolas (05260). Le terrain couvre 25 361 m².