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Permis d’aménager à Saint Jean Le Vieux (38420) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/11/22 à Saint Jean le Vieux à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2018, autorisé le 22 novembre 2018 par la commune de Saint Jean le Vieux. Implanté L'Eglise, à Saint Jean Le Vieux (38420), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint Jean le Vieux compte 284 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : L'Eglise, Saint Jean Le Vieux (38420).

Références cadastrales : B, 97.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint Jean le Vieux (38420).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 127 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/11/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384041820001
  • Code commune INSEE : 38404 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Jean Le Vieux (38420). Le terrain couvre 9 127 m².

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