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Permis d’aménager à Saint-Jean-Lasseille (66300) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/09/09 à Saint-Jean-Lasseille à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2022, autorisé le 9 septembre 2023 par la commune de Saint-Jean-Lasseille. Implanté La Cabane, à Saint-Jean-Lasseille (66300), dans le département d’Pyrénées-Orientales, en Languedoc-Roussillon.

Le projet est porté par DOMAINE DE LA CABANE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Jean-Lasseille compte 1 570 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : La Cabane, Saint-Jean-Lasseille (66300).

Références cadastrales : B, 116, B, 570.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINE DE LA CABANE (SIREN 818421216, SIRET 81842121600016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité RIVESALTES (66600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 36 250 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 novembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 19 décembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06617722K0001
  • Code commune INSEE : 66177 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Jean-Lasseille (66300). Le terrain couvre 36 250 m².

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