Permis d’aménager à Saint-Jean-La-Vetre (42440) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/12/16 à Saint-Jean-la-Vetre à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2022, autorisé le 16 décembre 2022 par la commune de Saint-Jean-la-Vetre. Implanté CHEM Du Bois, à Saint-Jean-La-Vetre (42440), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Robert.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Jean-la-Vetre compte 317 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM Du Bois, Saint-Jean-La-Vetre (42440).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint-Jean-la-Vetre (42440).
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Jean-La-Vetre (42440). Le terrain couvre 0 m².
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