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Permis d’aménager à Saint Jean D Herans (38710) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/06/12 à SAINT JEAN D HERANS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 12 juin 2020 par la commune de SAINT JEAN D HERANS. Implanté LE BARBIER ET CLOT, à Saint Jean D Herans (38710), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT JEAN D HERANS compte 299 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE BARBIER ET CLOT, Saint Jean D Herans (38710).

Références cadastrales : 0Y, 417.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0384032020001
Code commune INSEE : 38403 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Jean D Herans (38710). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2020 - LE BARBIER ET CLOT -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38403
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0384032020001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-06-12
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	-
Localité du demandeur	-
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	LE BARBIER ET CLOT
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT JEAN D HERANS
Code postal du terrain	38710
sec_cadastre1	0Y
num_cadastre1	417
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4