Permis d’aménager à Saint-Jean-D’Elle (50810) autorisé en 2022
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2022/07/25 à SAINT-JEAN-D'ELLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2022, autorisé le 25 juillet 2022 par la commune de SAINT-JEAN-D'ELLE. Implanté Chemin de la Fieffe, à Saint-Jean-D’Elle (50810), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT-JEAN-D'ELLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-JEAN-D'ELLE compte 2 532 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de la Fieffe, Saint-Jean-D’Elle (50810).
Références cadastrales : A, 1211, A, 1225, A, 1226.
COMMUNE DE SAINT-JEAN-D'ELLE (SIREN 200056513, SIRET 20005651300019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ST JEAN D ELLE (anciennement ST (50810)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Jean-D’Elle (50810). Le terrain couvre 14 028 m².
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