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Permis d’aménager à Saint Jean De Thurigneux (01390) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/09/10 à SAINT JEAN DE THURIGNEUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 10 septembre 2021 par la commune de SAINT JEAN DE THURIGNEUX. Implanté La Bote Brenet, à Saint Jean De Thurigneux (01390), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par ATHELYA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT JEAN DE THURIGNEUX compte 829 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : La Bote Brenet, Saint Jean De Thurigneux (01390).

Références cadastrales : 0D, 234.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATHELYA (SIREN 833160633, SIRET 83316063300016, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité GUEREINS (01090)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 18 407 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/09/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00136221V0001
Code commune INSEE : 01362 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Jean De Thurigneux (01390). Le terrain couvre 18 407 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2021 - La Bote Brenet -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Ain
Code de la commune du lieu des travaux	01362
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	00136221V0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-09-10
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ATHELYA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	833160633
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	83316063300016
Code postal du demandeur	01090
Localité du demandeur	GUEREINS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	La Bote Brenet
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT JEAN DE THURIGNEUX
Code postal du terrain	01390
sec_cadastre1	0D
num_cadastre1	234
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	18407
Code zone opératoire	4