← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Jean-de-Tholome

Permis d’aménager à Saint Jean De Tholome (74250) autorisé en 2020

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2020/06/24 à SAINT JEAN DE THOLOME à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 24 juin 2020 par la commune de SAINT JEAN DE THOLOME. Implanté LA FLECHERE EST, à Saint Jean De Tholome (74250), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT JEAN DE THOLOME compte 1 107 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA FLECHERE EST, Saint Jean De Tholome (74250).

Références cadastrales : 0B, 419, 0B, 425.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BOULOGNE BILLANCOURT (92100).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 229 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07424017C0003
  • Code commune INSEE : 74240 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Jean De Tholome (74250). Le terrain couvre 6 229 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Jean-de-Tholome (74250)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Jean-de-Tholome