← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Jean-de-Soudain

Permis d’aménager à Saint Jean De Soudain (38110) autorisé en 2022

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2022/04/22 à SAINT JEAN DE SOUDAIN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 22 avril 2022 par la commune de SAINT JEAN DE SOUDAIN. Implanté 413 RTE DE BAS CUIRIEU, à Saint Jean De Soudain (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par NOVAT'HOME.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT JEAN DE SOUDAIN compte 1 655 habitants et présente une densité dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 413 RTE DE BAS CUIRIEU, Saint Jean De Soudain (38110).

Références cadastrales : AC, 156, AC, 154, AC, 290.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOVAT'HOME (SIREN 830160883, SIRET 83016088300013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité NIVOLAS-VERMELLE (38300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 7 271 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/04/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0384012110001
Code commune INSEE : 38401 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Jean De Soudain (38110). Le terrain couvre 7 271 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Jean-de-Soudain (38110)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Jean-de-Soudain

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38401
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0384012110001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2022-04-22
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	NOVAT'HOME
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	830160883
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	83016088300013
Code postal du demandeur	38300
Localité du demandeur	NIVOLAS-VERMELLE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	413
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RTE DE BAS CUIRIEU
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT JEAN DE SOUDAIN
Code postal du terrain	38110
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	156
sec_cadastre2	AC
num_cadastre2	154
sec_cadastre3	AC
num_cadastre3	290
Superficie du terrain	7271
Code zone opératoire	4