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Permis d’aménager à Saint Jean De Muzols (07300) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/09/23 à SAINT JEAN DE MUZOLS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 23 septembre 2015 par la commune de SAINT JEAN DE MUZOLS. Implanté LES CHOLETTES, à Saint Jean De Muzols (07300), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT JEAN DE MUZOLS compte 2 511 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES CHOLETTES, Saint Jean De Muzols (07300).

Références cadastrales : AB, 63, AB, 66, AB, 67.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LEMPS (07610).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 337 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/09/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00724515T0002
  • Code commune INSEE : 07245 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Jean De Muzols (07300). Le terrain couvre 9 337 m².

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