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Autorisation d’urbanisme PA n°07324820R3001 à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73300) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07324820R3001). Le projet est situé au Faubourg Bonrieux à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73300). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 avril 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Faubourg Bonrieux, SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73300).

Références cadastrales : AC, 339.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSO DIOCESAINE DE MAURIENNE (SIREN 788393999, SIRET 78839399900016, APE 94.91Z, catégorie juridique 9220, localité Saint-Jean-de-Maurienne (73300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 425 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/04/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07324820R3001
  • Code commune INSEE : 73248 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 avril 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 425 m².