← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Jean-de-Chevelu

Permis d’aménager à Saint-Jean-De-Chevelu (73170) autorisé en 2025

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2025/01/31 à Saint-Jean-de-Chevelu à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 31 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-de-Chevelu. Implanté CHEM Sous le Bois, à Saint-Jean-De-Chevelu (73170), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Jean-de-Chevelu compte 841 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM Sous le Bois, Saint-Jean-De-Chevelu (73170).

Références cadastrales : C, 718, C, 2608, C, 3908.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM (SIREN 745520288, SIRET 74552028800028, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, localité Bassens (73000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/01/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07324524N4001
  • Code commune INSEE : 73245 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Jean-De-Chevelu (73170). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Jean-de-Chevelu (73170)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Jean-de-Chevelu