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Permis d’aménager à Saint-Jean De Braye (45800) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/07/22 à SAINT-JEAN DE BRAYE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 22 juillet 2024 par la commune de SAINT-JEAN DE BRAYE. Implanté 44 RUE JEAN ZAY, à Saint-Jean De Braye (45800), dans le département d’Loiret, en Centre.

Le projet est porté par NEXITY IR PROGRAMMES CENTRE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-JEAN DE BRAYE compte 21 700 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 44 RUE JEAN ZAY, Saint-Jean De Braye (45800).

Références cadastrales : BE, 503, BE, 58, BE, 679.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEXITY IR PROGRAMMES CENTRE (SIREN 824381453, SIRET 82438145300011, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité ORLEANS (45000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 12 982 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/07/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0452842300002
Code commune INSEE : 45284 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Jean De Braye (45800). Le terrain couvre 12 982 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	45
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loiret
Code de la commune du lieu des travaux	45284
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0452842300002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-07-22
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	NEXITY IR PROGRAMMES CENTRE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	824381453
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	82438145300011
Code postal du demandeur	45000
Localité du demandeur	ORLEANS
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	44
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE JEAN ZAY
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT-JEAN DE BRAYE
Code postal du terrain	45800
sec_cadastre1	BE
num_cadastre1	503
sec_cadastre2	BE
num_cadastre2	58
sec_cadastre3	BE
num_cadastre3	679
Superficie du terrain	12982
Code zone opératoire	4