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Permis d’aménager à Saint-Jean-De-Bournay (38440) autorisé en 2025

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2025/05/20 à SAINT-JEAN-DE-BOURNAY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2025, autorisé le 20 mai 2025 par la commune de SAINT-JEAN-DE-BOURNAY. Implanté Chemin de Vers, à Saint-Jean-De-Bournay (38440), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par PHOSPHORE AMENAGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-JEAN-DE-BOURNAY compte 4 687 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de Vers, Saint-Jean-De-Bournay (38440).

Références cadastrales : AY, 254, AY, 537, AY, 539.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PHOSPHORE AMENAGEMENT (SIREN 533764759, SIRET 53376475900023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BRIGNAIS (69530)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 10 149 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383992500001
  • Code commune INSEE : 38399 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Jean-De-Bournay (38440). Le terrain couvre 10 149 m².

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