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Permis d’aménager à Saint-Jean-De-Bournay (38440) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/11/19 à Saint-Jean-de-Bournay à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 19 novembre 2013 par la commune de Saint-Jean-de-Bournay. Implanté CHEM des Crozes, à Saint-Jean-De-Bournay (38440), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Cantonniere.

Le projet est porté par VIVIANT TERRAINS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Jean-de-Bournay compte 4 687 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM des Crozes, Saint-Jean-De-Bournay (38440).

Références cadastrales : AH, 369.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VIVIANT TERRAINS (SIREN 354060857, SIRET 35406085700027, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité Bourgoin-Jallieu (38300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/11/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 septembre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383991320001
  • Code commune INSEE : 38399 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Jean-De-Bournay (38440). Le terrain couvre 0 m².

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