Permis d’aménager à Saint-Jean-Brevelay (56660) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/12/02 à Saint-Jean-Brevelay à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2013, autorisé le 2 décembre 2013 par la commune de Saint-Jean-Brevelay. Implanté ZI du Lay, à Saint-Jean-Brevelay (56660), dans le département d’Morbihan, en Bretagne.
Le projet est porté par SAINT JEAN COMMUNAUTE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Jean-Brevelay compte 2 868 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SAINT JEAN COMMUNAUTE (SIREN 245600143, SIRET 24560014300102, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Saint-Jean-Brevelay (56660)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2013/12/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 octobre 2014. L’achèvement a été déclaré le 22 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Jean-Brevelay (56660). Le terrain couvre 0 m².
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