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Permis d’aménager à Saint-Jean-Bonnefonds (42650) autorisé en 2020

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2020/09/28 à SAINT-JEAN-BONNEFONDS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 28 septembre 2020 par la commune de SAINT-JEAN-BONNEFONDS. Implanté Lieu-dit Chaney, à Saint-Jean-Bonnefonds (42650), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Chaney.

Le projet est porté par M.S. PARTICIPATIONS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-JEAN-BONNEFONDS compte 6 611 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Chaney, Saint-Jean-Bonnefonds (42650).

Références cadastrales : AW, 52, AW, 55, AW, 102.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

M.S. PARTICIPATIONS (SIREN 533811592, SIRET 53381159200013, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, localité SAINT-GALMIER (42330)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 288 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 septembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04223720S2001
  • Code commune INSEE : 42237 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Jean-Bonnefonds (42650). Le terrain couvre 3 288 m².

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