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Permis d’aménager à Saint-Hilaire-Sur-Helpe (59440) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/01/05 à Saint-Hilaire-sur-Helpe à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 5 janvier 2016 par la commune de Saint-Hilaire-sur-Helpe. Implanté 9 Chemin de l'Hermitage, à Saint-Hilaire-Sur-Helpe (59440), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de LA Fontaine de l4Hermitage.

Le projet est porté par SCI L-I-A.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Hilaire-sur-Helpe compte 800 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 Chemin de l'Hermitage, Saint-Hilaire-Sur-Helpe (59440).

Références cadastrales : ND, 2689.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI L-I-A (SIREN 810700716, SIRET 81070071600014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Saint-Hilaire-sur-Helpe (59440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 000 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/01/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05953415Z0001
  • Code commune INSEE : 59534 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Hilaire-Sur-Helpe (59440). Le terrain couvre 1 000 m².

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