Autorisation d’urbanisme PA n°05048416J0002 à Saint Hilaire du Harcouet (50600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05048416J0002). Le projet est situé au 16 Rue Dauphine à Saint Hilaire du Harcouet (50600). Le projet se situe dans le département Manche, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 16 janvier 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 16 Rue Dauphine, Saint Hilaire du Harcouet (50600).
Références cadastrales : AO, 254, AO, 275, AO, 336.
Région : Basse-Normandie • Département : Manche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HOTEL DE REGION (SIREN 200053403, SIRET 20005340300057, APE 84.11Z, catégorie juridique 7230, localité Caen (14035)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05048416J0002
- Code commune INSEE : 50484 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Saint Hilaire du Harcouet (50600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².