Permis d’aménager à Saint-Hilaire-De-Brethmas (30560) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/03/11 à Saint-Hilaire-de-Brethmas à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2012, autorisé le 11 mars 2013 par la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas. Implanté RTE de Tribies, à Saint-Hilaire-De-Brethmas (30560), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de La Glaciere.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Hilaire-de-Brethmas compte 4 616 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RTE de Tribies, Saint-Hilaire-De-Brethmas (30560).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Aigues-Vives (30670).
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Hilaire-De-Brethmas (30560). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Hilaire-de-Brethmas (30560)
