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Autorisation d’urbanisme PA n°03025813T0003 à Saint-Gilles (30800) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03025813T0003). Le projet est situé au RUE DU MARECHEL JUIN ET MA à Saint-Gilles (30800). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 21 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU MARECHEL JUIN ET MA, Saint-Gilles (30800).

Références cadastrales : M0, 1343, M0, 1136.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HECTARE SA (SIREN 351338660, SIRET 35133866000027, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité NIMES (30000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 814 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 février 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03025813T0003
  • Code commune INSEE : 30258 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Saint-Gilles (30800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 814 m².