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Autorisation d’urbanisme PA n°0462682490001 à SAINT GERY - VERS (46330) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0462682490001). Le projet est situé au DOMAINE DU MAS DE SABOTH à SAINT GERY - VERS (46330). Le projet se situe dans le département Lot, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 30 août 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : DOMAINE DU MAS DE SABOTH, SAINT GERY - VERS (46330).

Références cadastrales : E, 1230.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DUQUESNE ET WEYNE (SIREN 314730623, SIRET 31473062300019, APE 64.20Z, catégorie juridique 5202, localité ST GERY VERS (ANCIENNEMENT VERS) (46090)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 77 490 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/08/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0462682490001
  • Code commune INSEE : 46268 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT GERY - VERS (46330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 77 490 m².