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Autorisation d’urbanisme PA n°0742362500009 à SAINT GERVAIS LES BAINS (74170) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0742362500009). Le projet est situé au 332 Chemin des Fees à SAINT GERVAIS LES BAINS (74170). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 juin 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 332 Chemin des Fees, SAINT GERVAIS LES BAINS (74170).

Références cadastrales : A, 2651, A, 3694, A, 70.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ST GERVAIS LES BAINS (74170).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 879 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/06/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0742362500009
  • Code commune INSEE : 74236 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT GERVAIS LES BAINS (74170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 879 m².