Autorisation d’urbanisme PA n°0742362300001 à SAINT GERVAIS LES BAINS (74170) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0742362300001). Le projet est situé au LES COMMUNAILLES à SAINT GERVAIS LES BAINS (74170). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 19 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES COMMUNAILLES, SAINT GERVAIS LES BAINS (74170).
Références cadastrales : G, 3360, G, 3362, G, 3365.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI HEROJOVI (SIREN 811102235, SIRET 81110223500025, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité NEUILLY SUR SEINE (92200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 7 784 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2025.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0742362300001
- Code commune INSEE : 74236 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT GERVAIS LES BAINS (74170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 784 m².