Autorisation d’urbanisme PA n°0742362200002 à SAINT GERVAIS LES BAINS (74170) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0742362200002). Le projet est situé au Avenue de Miage à SAINT GERVAIS LES BAINS (74170). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 16 août 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Avenue de Miage, SAINT GERVAIS LES BAINS (74170).
Références cadastrales : E, 1286, E, 1287, E, 3642.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MONT BLANC AMENAGEMENT (SIREN 851550996, SIRET 85155099600017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité ST GERVAIS LES BAINS (74170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 11 208 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 mars 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0742362200002
- Code commune INSEE : 74236 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 août 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT GERVAIS LES BAINS (74170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 208 m².