Permis d’aménager à Saint-Germain-Lespinasse (42640) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/06/23 à Saint-Germain-Lespinasse à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 23 juin 2013 par la commune de Saint-Germain-Lespinasse. Implanté Lieu-dit le bourg, à Saint-Germain-Lespinasse (42640), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de le bourg.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Germain-Lespinasse compte 1 219 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit le bourg, Saint-Germain-Lespinasse (42640).
Références cadastrales : B, 794, B, 1093, B, 1587.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint-Genis-Laval (69230).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juin 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04223113R2001
- Code commune INSEE : 42231 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Germain-Lespinasse (42640). Le terrain couvre 0 m².