Permis d’aménager à St Germain Les Paroisses autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/07/27 à ST GERMAIN LES PAROISSES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2017, autorisé le 27 juillet 2017 par la commune de ST GERMAIN LES PAROISSES. Implanté Lotissement les Pres de l, à St Germain Les Paroisses, dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ST GERMAIN LES PAROISSES compte 425 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement les Pres de l, St Germain Les Paroisses.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT GERMAIN LES PAROISSES (01300).
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à St Germain Les Paroisses. Le terrain couvre 11 556 m².
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