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Autorisation d’urbanisme PA n°00323623A0002 à Saint-Germain-des-Fosses (03260) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00323623A0002). Le projet est situé au Champ des Roches à Saint-Germain-des-Fosses (03260). Le projet se situe dans le département Allier, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 12 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Champ des Roches, Saint-Germain-des-Fosses (03260).

Références cadastrales : ZB, 39.

Région : Auvergne • Département : Allier.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CLOS BOURZAT (SIREN 907452163, SIRET 90745216300013, APE 68.20A, catégorie juridique 5710, localité CREUZIER-LE-VIEUX (03300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 737 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 octobre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00323623A0002
  • Code commune INSEE : 03236 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Saint-Germain-des-Fosses (03260). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 737 m².