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Permis d’aménager à Saint-Germain-Au-Mont-D’Or (69650) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/04/12 à Saint-Germain-au-Mont-d'Or à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 12 avril 2024 par la commune de Saint-Germain-au-Mont-d'Or. Implanté route de Curis, à Saint-Germain-Au-Mont-D’Or (69650), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par METROPOLE DE LYON.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Germain-au-Mont-d'Or compte 2 978 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route de Curis, Saint-Germain-Au-Mont-D’Or (69650).

Références cadastrales : AO, 46.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

METROPOLE DE LYON (SIREN 200046977, SIRET 20004697700019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7229, localité LYON 03 (69003)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 608 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/04/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692072400002
  • Code commune INSEE : 69207 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Germain-Au-Mont-D’Or (69650). Le terrain couvre 608 m².

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