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Permis d’aménager à Saint Geoirs (38590) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/03/12 à SAINT GEOIRS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 12 mars 2021 par la commune de SAINT GEOIRS. Implanté Cours, à Saint Geoirs (38590), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT GEOIRS compte 496 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Cours, Saint Geoirs (38590).

Références cadastrales : B, 49, B, 654, B, 918.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VOIRON (38500).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 13 798 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/03/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0383872010005
Code commune INSEE : 38387 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Geoirs (38590). Le terrain couvre 13 798 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2021 - Cours -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38387
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0383872010005
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-03-12
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	38500
Localité du demandeur	VOIRON
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Cours
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT GEOIRS
Code postal du terrain	38590
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	49
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	654
sec_cadastre3	B
num_cadastre3	918
Superficie du terrain	13798
Code zone opératoire	4