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Permis d’aménager à St Genis Pouilly (01630) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/06/06 à ST GENIS POUILLY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2019, autorisé le 6 juin 2019 par la commune de ST GENIS POUILLY. Implanté 6 ROUTE DES CEYTINES, à St Genis Pouilly (01630), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ST GENIS POUILLY compte 14 558 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 ROUTE DES CEYTINES, St Genis Pouilly (01630).

Références cadastrales : AD, 9.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/06/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 mai 2021. L’achèvement a été déclaré le 17 avril 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 47 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00135419J0001
  • Code commune INSEE : 01354 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à St Genis Pouilly (01630). Le terrain couvre 0 m².

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