Autorisation d’urbanisme PA n°00135515D0001 à SAINT GENIS SUR MENTHON (01380) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00135515D0001). Le projet est situé au LE VILLAGE à SAINT GENIS SUR MENTHON (01380). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 20 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LE VILLAGE, SAINT GENIS SUR MENTHON (01380).
Références cadastrales : ZD, 60, ZD, 147.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ANTILA IMMO (SIREN 808586721, SIRET 80858672100017, APE 41.20B, catégorie juridique 5710, localité SAINT GENIS SUR MENTHON (01380)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 214 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00135515D0001
- Code commune INSEE : 01355 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT GENIS SUR MENTHON (01380). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 214 m².