Autorisation d’urbanisme PA n°0692042100006 à Saint-Genis-Laval (69230) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0692042100006). Le projet est situé au 57 rue Francisque Darcieux à Saint-Genis-Laval (69230). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 19 avril 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 57 rue Francisque Darcieux, Saint-Genis-Laval (69230).
Références cadastrales : AY, 60, AY, 59, AY, 58.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SIEGE ADMINISTRATIF (SIREN 266900273, SIRET 26690027300019, APE 86.10Z, catégorie juridique 7364).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 juillet 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692042100006
- Code commune INSEE : 69204 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 avril 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Saint-Genis-Laval (69230). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².