Permis d’aménager à Saint-Genis-L’Argentiere (69610) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/10/18 à Saint-Genis-l'Argentiere à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2022, autorisé le 18 octobre 2022 par la commune de Saint-Genis-l'Argentiere. Implanté Le Bissardon, à Saint-Genis-L’Argentiere (69610), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT GENIS L ARGENTIERE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Genis-l'Argentiere compte 987 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Le Bissardon, Saint-Genis-L’Argentiere (69610).
COMMUNE DE SAINT GENIS L ARGENTIERE (SIREN 216902031, SIRET 21690203100014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint-Genis-l'Argentiere (69610)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 9 493 m²
Faits clés
Date d'autorisation2022/10/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 février 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Genis-L’Argentiere (69610). Le terrain couvre 9 493 m².
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