Autorisation d’urbanisme PA n°01222423G0003 à SAINT-GENIEZ-D'OLT ET D'AUBRAC (12130) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01222423G0003). Le projet est situé au LA FALQUE à SAINT-GENIEZ-D'OLT ET D'AUBRAC (12130). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 16 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LA FALQUE, SAINT-GENIEZ-D'OLT ET D'AUBRAC (12130).
Références cadastrales : AE, 88, AE, 400, AE, 427.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC (SIREN 200055366, SIRET 20005536600013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC (12130)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 583 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 avril 2025.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01222423G0003
- Code commune INSEE : 12224 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-GENIEZ-D'OLT ET D'AUBRAC (12130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 583 m².