← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Geneys-près-Saint-Paulien

Permis d’aménager à Saint-Geneys-Pres-Saint-Paulien (43350) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/02/12 à SAINT-GENEYS-PRES-SAINT-PAULIEN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 12 février 2024 par la commune de SAINT-GENEYS-PRES-SAINT-PAULIEN. Implanté RUE DU FRAISSE, à Saint-Geneys-Pres-Saint-Paulien (43350), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne, dans le secteur de ST GENEYS.

Le projet est porté par COMMUNE DE ST GENEYS PRES ST PAULIEN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-GENEYS-PRES-SAINT-PAULIEN compte 325 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU FRAISSE, Saint-Geneys-Pres-Saint-Paulien (43350).

Références cadastrales : AA, 144.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE ST GENEYS PRES ST PAULIEN (SIREN 214301871, SIRET 21430187100015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ST GENEYS PRES ST PAULIEN (43350)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 957 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/02/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04318723P0002
  • Code commune INSEE : 43187 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Geneys-Pres-Saint-Paulien (43350). Le terrain couvre 3 957 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Geneys-près-Saint-Paulien (43350)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Geneys-près-Saint-Paulien