Autorisation d’urbanisme PA n°04222216A2001 à SAINT GALMIER (42330) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04222216A2001). Le projet est situé au Rue colonel de Loisy à SAINT GALMIER (42330). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 23 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue colonel de Loisy, SAINT GALMIER (42330).
Références cadastrales : BZ, 21, BZ, 21.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FONCIER CONCEPT (SIREN 497859256, SIRET 49785925600016, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité VILLEMONTAIS (42155)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 11 301 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04222216A2001
- Code commune INSEE : 42222 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT GALMIER (42330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 301 m².