Autorisation d’urbanisme PA n°04222215A2004 à SAINT GALMIER (42330) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04222215A2004). Le projet est situé au LA BROSSE - RUE ST EXUPERY à SAINT GALMIER (42330). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 24 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LA BROSSE - RUE ST EXUPERY, SAINT GALMIER (42330).
Références cadastrales : BV, 88, BV, 88, BV, 88.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FL AVENIR (SIREN 814518924, SIRET 81451892400018, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité L'ETRAT (42580)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 13 190 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04222215A2004
- Code commune INSEE : 42222 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT GALMIER (42330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 13 190 m².