Permis d’aménager à Saint-Ferreol-Trente-Pas (26110) autorisé en 2024
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2024/08/01 à Saint-Ferreol-Trente-Pas à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2024, autorisé le 1 août 2024 par la commune de Saint-Ferreol-Trente-Pas. Implanté PL du, à Saint-Ferreol-Trente-Pas (26110), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Village.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT FERREOL TRENTE PAS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Ferreol-Trente-Pas compte 239 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : PL du, Saint-Ferreol-Trente-Pas (26110).
COMMUNE DE SAINT FERREOL TRENTE PAS (SIREN 212603047, SIRET 21260304700011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint-Ferreol-Trente-Pas (26110)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Ferreol-Trente-Pas (26110). Le terrain couvre 4 330 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Ferréol-Trente-Pas (26110)
