Autorisation d’urbanisme PA n°04318419Y0001 à SAINT FERREOL D'AUROURE (43330) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04318419Y0001). Le projet est situé au Lieu-dit LA BIELA à SAINT FERREOL D'AUROURE (43330). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.
L’autorisation a été délivrée le 4 juin 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LA BIELA, SAINT FERREOL D'AUROURE (43330).
Références cadastrales : AP, 465, AP, 466, AP, 467.
Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BAP (SIREN 432358000, SIRET 43235800000029, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité LA FOUILLOUSE (42480)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2019.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04318419Y0001
- Code commune INSEE : 43184 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT FERREOL D'AUROURE (43330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².