Autorisation d’urbanisme PA n°06617415C0017 à SAINT-FELIU-D'AVALL (66170) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06617415C0017). Le projet est situé au LES BOUSIGUES à SAINT-FELIU-D'AVALL (66170). Le projet se situe dans le département Pyrénées-Orientales, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 14 avril 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES BOUSIGUES, SAINT-FELIU-D'AVALL (66170).
Références cadastrales : AB, 53, AB, 54, AB, 55.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI LE LAC (SIREN 390593770, SIRET 39059377000022, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité SAINT-FELIU-D'AVALL (66170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 35 232 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06617415C0017
- Code commune INSEE : 66174 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-FELIU-D'AVALL (66170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 35 232 m².