← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Étienne-le-Molard

Permis d’aménager à Saint-Etienne-Le-Molard (42130) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/04/30 à SAINT-ETIENNE-LE-MOLARD à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 30 avril 2024 par la commune de SAINT-ETIENNE-LE-MOLARD. Implanté 394 Route de la Varenne, à Saint-Etienne-Le-Molard (42130), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par BH IMMO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-ETIENNE-LE-MOLARD compte 1 032 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 394 Route de la Varenne, Saint-Etienne-Le-Molard (42130).

Références cadastrales : B, 2375.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BH IMMO (SIREN 948402045, SIRET 94840204500017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité MONTBRISON (anciennement MOINGT) (42600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 076 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/04/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04221924M0001
  • Code commune INSEE : 42219 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Etienne-Le-Molard (42130). Le terrain couvre 2 076 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Étienne-le-Molard (42130)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Étienne-le-Molard