Autorisation d’urbanisme PA n°01309423S0002 à SAINT-ETIENNE DU GRES (13103) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01309423S0002). Le projet est situé au AV NOTRE-DAME DU CHATE à SAINT-ETIENNE DU GRES (13103). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 15 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : AV NOTRE-DAME DU CHATE, SAINT-ETIENNE DU GRES (13103).
Références cadastrales : A, 434, C, 2368.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES (SIREN 251302014, SIRET 25130201400047, APE 84.13Z, catégorie juridique 7355, localité ST REMY DE PROVENCE (13210)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 371 833 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01309423S0002
- Code commune INSEE : 13094 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-ETIENNE DU GRES (13103). Les principaux éléments portent sur parcelle de 371 833 m².