Autorisation d’urbanisme PA n°04317722Y0001 à SAINT DIDIER EN VELAY (43140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04317722Y0001). Le projet est situé au Lieu-dit BRAMARD à SAINT DIDIER EN VELAY (43140). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.
L’autorisation a été délivrée le 6 avril 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit BRAMARD, SAINT DIDIER EN VELAY (43140).
Références cadastrales : AK, 11, AK, 12, AK, 13.
Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE (SIREN 244301131, SIRET 24430113100086, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité LA SEAUVE SUR SEMENE (43140)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04317722Y0001
- Code commune INSEE : 43177 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 avril 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT DIDIER EN VELAY (43140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².